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    AFB Blanquefort - 18, rue de Lestaing - 33290 BLANQUEFORT
    Tél. 05 56 95 24 96

    Bourses aux vêtements & Bric-à-brac (2 par an)
    Bourse aux jouets
    Ateliers
    Conversation anglaise - Cartophilie & Philatélie -
    Peinture sur bois

    Poterie - Sculpture & Raku - Taï-Chi-Chuan
    Pilates - Yoga, ...

    TRES IMPORTANT
      REGLEMENTATION à partir du 01/01/2013
    Ventes au déballage (vide-grenier, brocante, bourse et bric-à-brac)

    Une attestation-inscription - à compléter - vous sera remise lors du dépôt et une pièce d'identité réclamée.
    Pour personne physique
    Il vous faudra attester que vous n'êtes pas commerçant(e), que vous ne vendez que des objets personnels
    et usagés (Article L310-2 du Code de Commerce), que vous n'avez pas participé à 2 autres manifestations
    de même nature* au cours de l'année civile (Article R321-9 du Code pénal).
    * ne sont pas considérés de même nature bourses aux vêtements, bric-à-brac et bourses aux jouets.
    Pour personne morale (Société - Association)
    Vous devez être soumis au régime de l'article L310-2 du Code de Commerce, tenir un registre d'inventaire prescrit pour les objets mobiliers usagés (Article 321-7 du Code pénal)
    Ces obligations sont à respecter sous peine de sanctions pénales pour l'organisateur.
    Faute de ces éléments, nous nous verrons dans l'impossiblilité de valider votre inscription.
    Nous comptons sur votre compréhension.

     

     

     


  • Commentaires

    1
    acrochepierre
    Jeudi 14 Mars à 19:24

    bonjour, Mr je suis venue déposée  ce matin de listes de   Vêtements quand j ai récupérée les feules je naï pas fait attention que c'était   2 fois la même feule.comme faire pour avoir l'autre feule. je suis madame crochepierre Evelyne  Jai le numéro de la carte 536 2 fois et le numéro de l outre carte qui me manque et le numéro 910 pouvez  vous me envoyé par mail s il vous plait merci me crochepierre .

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