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    AFB Blanquefort - 18, rue de Lestaing - 33290 BLANQUEFORT
    Tél. 05 56 95 24 96

    Bourses aux vêtements & Bric-à-brac (2 par an)
    Bourse aux jouets
    Ateliers
    Conversation anglaise - Cartophilie & Philatélie -
    Peinture sur bois

    Poterie - Sculpture & Raku - Taï-Chi-Chuan
    Pilates - Yoga, ...

    TRES IMPORTANT
      REGLEMENTATION à partir du 01/01/2013
    Ventes au déballage (vide-grenier, brocante, bourse et bric-à-brac)

    Une attestation-inscription - à compléter - vous sera remise lors du dépôt et une pièce d'identité réclamée.
    Pour personne physique
    Il vous faudra attester que vous n'êtes pas commerçant(e), que vous ne vendez que des objets personnels
    et usagés (Article L310-2 du Code de Commerce), que vous n'avez pas participé à 2 autres manifestations
    de même nature* au cours de l'année civile (Article R321-9 du Code pénal).
    * ne sont pas considérés de même nature bourses aux vêtements, bric-à-brac et bourses aux jouets.
    Pour personne morale (Société - Association)
    Vous devez être soumis au régime de l'article L310-2 du Code de Commerce, tenir un registre d'inventaire prescrit pour les objets mobiliers usagés (Article 321-7 du Code pénal)
    Ces obligations sont à respecter sous peine de sanctions pénales pour l'organisateur.
    Faute de ces éléments, nous nous verrons dans l'impossiblilité de valider votre inscription.
    Nous comptons sur votre compréhension.

     

     

     


  • Commentaires

    1
    Patricia
    Jeudi 6 Juin à 17:41
    Bonjour je souhaiterai m’inscrire pour l’annee Prochaine la fiche d’inscription sur le site est pour l’annee 2018/2019 pouvez me dire comment faire pour 2019/2020 . Merci et bonne journée.
    Melle Bertrand
    2
    Lundi 17 Juin à 11:24

    Bonjour

    et désolée de n'avoir pas répondu plus tôt.

    En ce qui concerne votre inscription pour l'an prochain, le nécessaire sera fait et, si vous êtes déjà inscrite, vous serez certainement informée en temps voulu par le responsable de la rubrique.

    Pour plus de renseignements, vous pouvez le contacter, via son adresse mail notifiée dans cette rubrique.


    Très cordialement

    Christiane Derenne

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